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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAD
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Phébus Technologies
Marque expirée - Marque en non vigueur

Phébus Technologies
NOVAD, SAS

Numéro de dépôt :
3672432
Date de dépôt :
26/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2019
Phébus Technologies de NOVAD

Présentation de la marque Phébus Technologies

Déposée le 26 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Phébus Technologies »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAD domicilié(e) 29 route de Strasbourg - 67390 - ARTOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAD domicilié(e) 29 route de Strasbourg - 67390 - ARTOLSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phébus Technologies est expirée depuis le 26 août 2019.

NOVAD a également déposé les autres marques suivantes : BIONOVIA , NOVAD , WATT A SCOOT , AQUAM , NOVAD


NOVAD, SAS - 29 route de Strasbourg - 67390 - ARTOLSHEIM - France


NOVAD - 29 route de Strasbourg - 67390 - ARTOLSHEIM - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Véhicules électriques ; vélomoteurs.

La production de l'énergie électrique par le photovoltaïque. ;